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Contrat travail a duree indeterminee determinee a temps partiel

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Contrat travail a duree indeterminee

CONTRAT DE TRAVAIL à DUREE INDETERMINéE

Entre les soussignés :

La société __________________________ société au capital de ________ francs

dont le siège social est situé au ________________________________________

immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de___________________

sous le n°____________________ représentée par M__________________________

ayant tous pouvoirs à l’effet des présentes.

 

d’une part,

Et : M______________________________________________

 

Demeurant __________________________________________

 

Né le _____________________________________________

 

De nationalité _____________________________________

d’autre part.

Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

ARTICLE 1er.ENGAGEMENT.

M______________________ soussigné de première part, agissant en qualités,

engage aux termes du présent contrat de travail et sous réserve des

résultats de la visite médicale d’embauche, M___________________________

qui l’accepte en qualité de ____________________________________________

Cet emploi relève de la catégorie ______________________________________

au coefficient _________.

Le présent contrat sera régi par les dispositions légales, réglementaires et conventionnelles applicables à l’entreprise.

ARTICLE 2.FONCTIONS ET ATTRIBUTIONS

M_________________________ exercera pour le compte de la société, sise

actuellement _______________________________________ la fonction suivante :

________________________________________

________________________________________

________________________________________

ARTICLE 3.HORAIRES DE TRAVAIL.

Le présent contrat est conclu et accepté‚ pour un horaire de travail de

___________ heures par semaines, réparties actuellement :

________________________________________

________________________________________

________________________________________

ARTICLE 4.DURéE DU CONTRAT.

Le présent contrat est conclu et accepté pour une durée indéterminée à

compter du _____/_____/_______

Toutefois, il ne sera définitif qu’à l’issue d’une période d’essai de

______ mois prenant fin le _____/_____/_______

ARTICLE 5.RéMUNéRATIONEn contrepartie de l’accomplissement de ses fonctions, M_________________

percevra un salaire fixe mensuel brut de ________________________ francs.ARTICLE 6.OBLIGATIONS PROFESSIONNELLESM_______________________ s’engage expressément :   – à observer toutes les instructions et consignes particulières de travail qui lui seront données, ainsi que la plus entière discrétion surtout ce qui concerne l’activité de l’entreprise ;   – à demander l’autorisation de la société pour toute activité complémentaire qu’il souhaiterait occuper ;   – à accomplir toute formation.

ARTICLE 7.FRAIS PROFESSIONNELSLes frais professionnels qui seront engagés par M_____________________________ pour

l’accomplissement de ses fonctions et dans le cadre des instructions qui lui seront données, seront pris en charge par la société dans les conditions actuellement fixées

par la société et dont M_____________________________ a pris connaissance.ARTICLE 8.RUPTUREà  l’issue de la période d’essai, chacune des parties pourra rompre le contrat de travail en observant le préavis applicable dans l’entreprise à la catégorie dont relève

 

L’emploi de M______________________________ . Il est rappelé que ce préavis ne sera pas dû en cas de licenciement pour faute grave ou lourde.

ARTICLE 9.DISPOSITIONS DIVERSES

Les parties contractantes s’engagent à se conformer aux clauses et dispositions de la

convention collective ____________________________(REF ____).

Comme indiqué ci-dessus.

M_______________________________ déclare formellement n’être lié à aucune autre entreprise, être libre de tout engagement.En outre, M_____________________________ s’engage à faire connaître sans délai, tout changement qui interviendrait dans sa situation, concernant son adresse, situation de famille, etc…FAIT à MARSEILLE EN 2 EXEMPLAIRES,

L’AN DEUX MILLE – LE 08 JANVIER.

 

STE FUTUR                                      M______________________

 

(Signature des deux parties

précédée de la mention manuscrite – Lu et approuvé -)

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Contrat travail a duree determinee a temps partiel

 

CONTRAT DE TRAVAIL à DURéE DéTERMINéE

 à TEMPS PARTIEL

Entre les soussignés :

La société __________________________

Située __________________________________

_________________________________     ____________________________________

représentée par M______________________________________ ayant tous pouvoirs

à l’effet des présentes.

d’une part,

Et : M______________________________________________

Demeurant __________________________________________

N° S.S.     0 00 00 00 000 000  / 00

d’autre part.

Il a été convenu ce qui suit :

ARTICLE 1er.ENGAGEMENT.

La société _____________________________________

engage M______________________ en qualité de__________________

à compter du _____/_____/_______   jusqu’au _____/_____/_______ inclus.

ARTICLE 2.HORAIRES DE TRAVAIL.

M______________________ exercera les jours suivants :

Du lundi au jeudi : 13H0017H00

Le vendredi : 13H0016H00

Total horaire hebdomadaire 19 heures.

ARTICLE 3.RéMUNéRATION La rémunération sera calculée selon le barème de la convention collective

_________________________________

du _____/_____/_______ (Intitulé _______________________  Coef__________)

Rémunération mensuelle brute pour un temps complet hors primes de fin de

contrat : ________________________ francs.

M_______________________ percevra une prime mensuelle conventionnelle

correspondant à _______ % du salaire de base . En fin de contrat,

M_______________________ aura droit à une indemnité de fin de contrat égale

à _______ % du total de la rémunération perçue pendant le contrat, une prime

de congés payés de _______ %, ainsi que d’une prime d’assiduité correspondant

à _______ % de sa masse salariale.

Retraite complémentaire : Nom-Adresse________________________________________

 U.R.S.S.A.F. :    0 X 000000

ARTICLE 4.AVANTAGES SOCIAUX

 M_______________________ bénéficiera, durant l’accomplissement de son contrat,

du statut collectif des dispositions applicables à l’ensemble du personnel de

l’établissement. Pour toutes les dispositions non prévues par la présente, les

parties déclarent se référer à la convention collective du _____/_____/_______

dont M_______________________ déclare avoir pris connaissance.

FAIT A MARSEILLE EN 2 EXEMPLAIRESL’AN DEUX MILLE – LE 08 JANVIER.

STE __________________                              M______________________

(Signature des deux parties

précédée de la mention manuscrite – Lu et approuvé -)

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